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Marques déposées par l'association loi 1901 ORCADESOrganisation pour la Recherche
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EDEV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDEV
ORCADES (association loi 1901) Organisation pour la Recherche, la Communication et l'Action en faveur d'un DEveloppement Solidaire entre le Nord et le Sud

Numéro de dépôt :
1687123
Date de dépôt :
07/08/1991
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
07/08/2001

Présentation de la marque EDEV

Déposée le 7 août 1991 par l'association loi 1901 ORCADESOrganisation pour la Recherche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « EDEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ORCADESOrganisation pour la Recherche domicilié(e) 12 rue des Carmélites, 86000 POITIERS - France.

La marque EDEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDEV est expirée depuis le 7 août 2001.

ORCADESOrganisation pour la Recherche a également déposé les autres marques suivantes : ORCADES , MEDI-MINUS , LA PLANETE EN JEU


ORCADES (association loi 1901) Organisation pour la Recherche, la Communication et l'Action en faveur d'un DEveloppement Solidaire entre le Nord et le Sud - 12 rue des Carmélites, 86000 POITIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

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